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Contenu du Site

Le but de arbre.org est de créer une source d’informations la plus complète possible sur les plantes.

Résumé :Toutes les informations vues et lues ou déposées sur ce site sont libres de droit. Leur Auteur en donne les droits à Arbre.org qui en autorise la diffusion gratuitement.
Si vous y trouvez une image ou un document protégé, un commentaire illégal veuillez en avertir les gestionnaires du site avec les preuves du dépôt légal. Les gestionnaires retireront ou modifieront les documents, commentaires, textes… litigieux, ou indiqueront qu’ils sont protégés (selon votre demande).


Détail :
Ces mentions légales sont en majeure partie calquées sur celles de Wikipedia, car notre but est similaire. Chaque publication doit être faite en veillant aux questions légales et particulièrement au respect du droit d’auteur. Dans la pratique, cela signifie qu’il est interdit de copier sur arbre.org un contenu déjà publié ailleurs (textes, images, etc.). C’est une garantie indispensable pour respecter la loi, et pour que notre travail reste disponible, protégé des aléas juridiques et ainsi conforme à son intention d’être « une référence libre ».

La philosophie du « libre » étant au cœur du projet, nous sommes particulièrement attachés aux possibilités de redistribuer le plus librement possible la plus grande partie possible du contenu de : arbre.org, de sorte que les documents originaux publiés dans cet esprit soient toujours préférés à ceux placés sous une licence non libre.

Cette page présente les traits majeurs du statut juridique des contenus (licence) et leurs conséquences pratiques. En cas d’infraction supposée, envoyez-nous un mail avec le détail de vos doutes, nous verrons ensemble la solution à apporter..

Statut de Arbre.org au regard du droit d'auteur

Les textes publiés sont disponibles sous licence Creative Commons Paternité-Partage des Conditions Initiales à l’Identique 3.0 Unported (CC-BY-SA 3.0) et licence de documentation libre GNU (GFDL). C’est cette licence qui garantit juridiquement la liberté du contenu à perpétuité, liberté qui est un élément incontournable de la motivation des participants.

Il est possible de schématiser à la fois ce que permet cette licence et ce qu’elle impose :

1. Le contenu de arbre.org est dit « libre » en vertu des conditions de la licence.
2. Chacun a le droit de le copier.
3. Chacun a le droit de le modifier, ici ou dans toute copie.
4. MAIS toute copie ou modification est obligatoirement soumise aux mêmes conditions exigées par cette licence.
5. En particulier, toute copie doit lister les auteurs du document copié.

Toutes les contributions doivent donc à la fois respecter les exigences du droit d’auteur et celui des licences CC-BY-SA et GFDL. Cette vigilance intervient principalement en deux occasions : l’apport de contenu et les modifications majeures de page (scission, fusion, effacement). En pratique, cela ne pose habituellement pas de difficulté.


Ajouts de contenu

La situation est en partie différente selon le statut initial du contenu, c’est-à-dire si vous êtes son créateur ou au contraire s’il s’agit plus ou moins d’une reproduction.

Cependant, ni cette distinction préalable ni aucune autre n’induit une quelconque différence de statut entre les contributions ou entre les participants qui sont tous également auteurs de arbre.org.

Vous êtes l'auteur de votre apport
Votre participation au projet ne doit pas contrevenir à des clauses vous liant par ailleurs à un autre éditeur ou média.

En contribuant à ce site, vous êtes averti en diverses occasions que vous publiez du texte, quelle qu’en soit la provenance, sous les termes des licences rappelés ci-dessus. Une fois l’ajout fait vous ne pourrez pas vous opposer au nom du droit d’auteur à sa modification et pas davantage aux possibilités de réutilisation, même commerciale.

Vous gardez vos droits sur votre travail, en particulier vous pouvez par la suite le publier à nouveau sous toute licence que vous souhaitez. Néanmoins, vous ne pourrez jamais retirer la licence des versions que vous avez placées ici : ce matériel restera sous licence Creative Commons Paternité-Partage des Conditions Initiales à l’Identique 3.0 Unported (CC-BY-SA 3.0) et licence de documentation libre GNU (GFDL) sans limite temporelle.

Dans l’ignorance de votre qualité d’auteur, il peut arriver qu’un de ceux qui surveillent la légalité des textes mette en question votre droit à publier un texte dans arbre.org ; ne vous formalisez pas de cette interrogation, suivez les conseils qui vous sont donnés ou lisez le paragraphe : aide sur la republication. Cette démarche aura pour effet de nous autoriser a diffuser ce contenu.

Vous ne prétendez pas être l'auteur de votre apport
1. Vous avez trouvé ce contenu dans le domaine public, dans des ouvrages anciens ou dans des textes produits par les gouvernements de certains pays : il est seulement utile d’indiquer cette provenance aux fins de vérifiabilité.
2. Vous avez extrait ce contenu d’une source qui autorise la publication sous CC-BY-SA 3.0 : vous devez reconnaître sur la page de discussion la paternité de ce matériel à son auteur et fournir un lien vers l’emplacement du document original. Notez que vous pouvez également ajouter une traduction d’un texte publié sous la GFDL.
3. Vous avez l’autorisation de l’auteur d’incorporer ce texte à arbre.org. Cette autorisation qui devra explicitement faire référence à la connaissance des conséquences de la CC-BY-SA 3.0 doit être communiquée d’une façon ou une autre. Voir le paragraphe : « Demande d’autorisation d’auteur. »
4. Si vous utilisez une partie d’un document protégé en invoquant le « droit de citation » ou si vous obtenez de la part du détenteur des droits la permission d’utiliser un document protégé, vous devez mentionner ce fait (avec le nom et la date) sur la page de discussion de l’article.
5. En effectuant la traduction d’un document, vous êtes soumis à l’article 8 de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, relatif au droit de traduction, qui stipule « Les auteurs d’œuvres littéraires et artistiques protégés par la présente Convention jouissent, pendant toute la durée de leurs droits sur l’œuvre originale, du droit exclusif de faire ou d’autoriser la traduction de leurs œuvres ». Nota : en ce qui concerne les États-Unis, le 101 de la Copyright Law of the United States of America traite des travaux dérivés, dont la traduction.
Dans le doute, il ne faut jamais utiliser de documents enfreignant le droit d’auteur d’autrui et prendre le risque de compromettre le projet. Préférez écrire l’article vous-même en évitant le plagiat puisque les lois concernant le droit d’auteur régulent l’expression créative des idées et non les idées ou les informations en soi.

Réutilisation de contenus

Voir paragraphe : Citation et réutilisation du contenu de arbre.org.

Si vous voulez utiliser des documents de arbre.org dans votre propre livre, article, site web ou une autre publication, vous le pouvez à condition de respecter la CC-BY-SA 3.0, ce qui impose les conditions suivantes :

1. Vos documents doivent à leur tour être publiés sous CC-BY-SA 3.0. 2. Vous devez mentionner l’origine de chaque document. 3. Vous devez au minimum fournir un hyperlien ou une URL pointant vers l’article copié.
Cette page d'aide sur le soupçon de texte protégé présente le cadre général de contrôle de la légalité des pages de arbre.org et les actions appropriées pour traiter les soupçons d'illégalité. Elle traite la violation de copyright.

Arbre.org doit être construit dans le respect du cadre légal et, entre autres, celui du droit d'auteur. C'est la garantie nécessaire pour qu’arbre.org reste disponible, protégé des aléas juridiques et conforme à son intention d'être « une source libre ». Il est possible de rencontrer un article qui ne semble pas avoir été rédigé pour le site (son style, sa longueur, etc.), mais plutôt n'être qu'un copier-coller d'un document. Ce sont ces pages qu'il faut vérifier.

Les bases légales sont exposées sur la page mentions légales


Les enjeux :

La clarification de la situation d'un texte vis-à-vis du droit d'auteur est importante pour les raisons suivantes :
1. elle garantit la pérennité de arbre.org ; si tous les articles de arbre.org étaient des copies, alors, tout le contenu de arbre.org serait perdu ;
2. elle protège l'auteur du texte original ; qu'elle serait votre réaction si le mémoire que vous cherchez à vendre à un éditeur se retrouvait contre votre gré disponible sur Web sans aucun frais pour tous les éditeurs ?
3. elle protège le contributeur de arbre.org auteur de la copie ; parce que chacun est libre de contribuer à arbre.org, même les personnes mal averties des droits d'auteur peuvent contribuer, la vérification du respect du droit d'auteur protège les contributeurs occasionnels contre des infractions qu'ils ignorent ;
4. elle protège les travaux des autres utilisateurs ; parce que toute contribution postérieure à une violation des droits d'auteurs doit être retirée, plus tôt la violation est établie, plus le volume de travaux à détruire, est réduit.
Cette clarification demande un effort important. En effet, les utilisateurs de arbre.org ne doivent pas se tromper concernant la protection du droit d'auteur. D'une part, ils doivent veiller à ne publier aucun contenu qui enfreint le droit d'auteur mais, d'autre part, ils ne doivent retirer aucun contenu respectueux du droit d'auteur au motif qu'il enfreindrait les droits d'auteur. La collaboration de tous est une force. Celui qui se limite à avertir de ses soupçons les autres utilisateurs fait un premier pas utile.

Démarche de traitement d'un contenu légalement problématique

La vérification de la légitimité de l'apport peut suivre des directions dont l'intérêt dépend des paramètres de chaque cas (nouveauté de l'article ; contribution IP, etc) :
1. Ce contenu est-il libre ?
2. L'auteur de l'apport du contenu est-il l'auteur au sens de la propriété intellectuelle ?
3. Est-ce Arbre.org qui copie ou bien, à l'inverse, est-ce Arbre.org qui est copiée ?

Contacter les auteurs
Pour lever des doutes sur une violation du droit d'auteur, il est recommandé de contacter les auteurs de l'article, en particulier l'auteur de l'apport soupçonné de violer le droit d'auteur, soit sur les pages de discussion personnelles, soit sur la page de discussion de l'article.

Le fait que la recherche a permis de confirmer les soupçons ne suffit pas pour supprimer ou révoquer l'ajout suspect, Arbre.org présumant que le contributeur initial est de bonne foi. Hors le cas d'un copier-coller pur et simple fait par un contributeur IP surtout s'il s'agit d'une contribution unique, faisant penser à un test, il faut s'abstenir d'annuler l'ajout sans plus de précaution : le contributeur même IP est peut-être le détenteur du droit d'auteur et il serait dommage de le vexer.

De même, il est toujours intéressant pour les lecteurs ultérieurs de faire une mention du problème dans la page de discussion de l'article, que les soupçons soient confirmés ou la solution apportée.

Identification du contenu problématique
La démarche habituelle pour confirmer un doute sur un texte est la suivante :
1. Sélectionnez une partie du texte en question, tel qu'un fragment de phrase suffisamment spécifique à ce texte.
2. Copiez ce texte dans la boîte de dialogue d'un moteur de recherche (en général, il faut encadrer ce texte par des guillemets droits " pour que le moteur fasse une recherche sur le texte exact).
3. Si trop de réponses sont retournées ou au contraire aucune réponse n'est retourné, recommencez avec un autre fragment de phrase, plus long, plus court ou différent.
4. Conclure sur le sérieux du soupçon d'infraction.
Si la recherche a été vaine, chasser les doutes initiaux, à moins qu'ils résistent comme dans l'éventualité d'un extrait d'un ouvrage ou autre imprimé. Dans ce cas, il est recommandé de faire un état de cette démarche dans la page de discussion de l'article.
Si un texte équivalent au contenu douteux a été trouvé, il faut poursuivre les investigations à commencer par l'examen du statut droit d'auteur du texte copié souvent indiqué en bas de la page Web.
Recherche de l'antériorité : qui copie qui ?
Il ne faut confondre la violation du droit d'auteur avec la réutilisation du contenu de Arbre.org. Il faut garder en tête que la copie d'un texte peut se faire dans deux sens :
1. soit c'est Arbre.org qui a copié un texte déjà publié ailleurs auparavant ;
2. soit c'est Arbre.org qui est copiée.
Dans le premier cas, il y a en effet à étudier si Arbre.org respecte le droit d'auteur. En revanche, dans le second cas, on parle de réutilisation du contenu, comme il est expliqué dans le paragraphe : » réutilisation du contenu arbre.org, ce qui n'a rien à voir avec l'étude de soupçon de texte protégé.

Signalement du contenu problématique

Sur l'article suspect
1. Si vous n'êtes pas en mesure d'approfondir la question ou si, malgré vos recherches, vous avez toujours un doute, ajoutez le texte : « Violation de droit d’auteur à vérifier » en haut de l'article douteux. D'autres participants seront susceptibles de reprendre le flambeau.
2. Si vous estimez que le problème doit être traité rapidement, recourrez à la page Contact et signalez le nous. Si c'est le site externe qui est coupable d'une copie irrégulière, on utilisera la même procédure. À l'auteur de l'apport
Il est conseillé de l'avertir en utilisant le message standard qui lui rappelle la situation, c'est-à-dire en copiant le modèle suivant sur un message à lui envoyer.
Bonjour Copieur,
Vous avez copié sur Arbre.org un contenu (texte ou image) provenant d’une source protégée par le droit d’auteur. Cette modification a été annulée car elle contrevient à l’un des principes fondateurs de arbre.org et à la législation sur les droits d’auteur.
Toutefois, si vous êtes l’auteur de ce que vous avez écrit ou importé sur Arbre.org,
Il ne sera procédé à aucune restauration d’article ou d’image sans autorisation préalable.
Dans tous les autres cas, en copiant du matériel protégé, vous êtes personnellement responsable de contrefaçon, et vous engagez également la responsabilité de l’hébergeur de Arbre.org. En cas de récidive, un administrateur bloquera votre accès en écriture.


Les bandeaux ainsi apposés seront un signal pour l'auteur de l'ajout, un avertissement contre toute utilisation de l'article (hors simple lecture) et une incitation à tirer le statut des passages problématiques au clair.


Traitement du contenu problématique Quand le soupçon d'infraction est conforté (copie avérée), le statut légal de arbre.org impose la vérification de la légitimité de l'apport en question.

Si le statut du texte copié est connu

La démarche à suivre dépend des cas :
1. Texte protégé :
Si le texte ne vaut pas des démarches fastidieuses, signaler la violation de droit d'auteur pour éliminer ce texte ;
Si l'article est vraiment intéressant pour arbre.org, il est possible d'essayer d'obtenir le droit de l'utiliser dans Arbre.org sous GFDL ; d'où l'intérêt du contact avec l'auteur de l'ajout.
2. Si le texte est du domaine public : simple mention dans la page de discussion à envisager.
3. Si le texte est sous licence libre, GFDL ou autre : vérifier que l'ajout du contenu remplit toutes les conditions requises ou signaler les difficultés. si l'infraction est patente, vous pouvez effacer le texte en question, toute la page au besoin. Prenez cependant la peine d'argumenter la modification ou le blanchiment, indiquez par exemple dans la page de discussion un lien vers la source (site web, livre, etc) d'où proviendrait le contenu incriminé. Si le statut du texte copié est inconnu
Il faut d'abord penser à joindre l'auteur de l'apport, susceptible de donner les renseignements voulus, puis si celui-ci semble difficile à contacter, s'adresser au responsable du site diffusant le texte en cause.

La meilleure réponse serait d'apprendre que le contributeur ayant ajouté du contenu est en réalité l'auteur du texte publié ailleurs dans un autre contexte puisque cela n'affecte pas son droit de le publier ici sous les termes de la GFDL.

Dans le doute, si aucun éclaircissement ne permet de conclure à la légalité de l'apport, il est probable qu'une suppression soit la seule solution.

Phases de la procédure
Procédure usuelle
Première semaine : soit l'auteur du copier-coller vient s'expliquer et donner les garanties de réutilisation des textes, soit une autorisation nous parvient après demande auprès de l'auteur original (n'oubliez pas de faire parvenir l'autorisation arbre.org à l'adresse figurant dans les contacts.
Deuxième semaine : réécriture du passage ou de l'article n'ayant pas l'agrément. S'il n'y a pas de violation du copyright (autorisation de l'auteur ou du site copié), il faut enlever le bandeau et remplacer par une référence à l'auteur ou au site.
Troisième semaine : de la part d'un administrateur autorisation ou suppression de l'article et archivage de la procédure.
Procédure accélérée
Si l'article vient d'être créé par une IP, et qu'il est une copie de site avérée sans contribution significative supplémentaire, un utilisateur peut le blanchir automatiquement (en mentionnant la source copiée dans le commentaire), et un administrateur peut le supprimer immédiatement. Il reste souhaitable de prévenir l'auteur de la violation.
Dans tous les cas, les articles où le soupçon de copyright ne peut pas être confirmé doivent être conservés.

Si la permission de l'auteur original est obtenue ultérieurement, le texte pourra être restauré.

Dans le cas où un contributeur s'entêterait dans ce comportement en dépit des avertissements, il pourrait se voir privé d'accès à toute édition, de façon à protéger le projet.

Retrait du bandeau signalant une copie

En cas de copie avérée, le bandeau copie de site ou copie à vérifier ne doit être retiré de l'article qu'après la purge des versions de l'historique et autorisation du copié.


Aide sur la republication :

Ce paragraphe décrit la procédure à suivre lorsque vous êtes l'auteur d'un texte déjà publié auparavant que vous souhaiteriez faire apparaître sur arbre.org pour l'enrichir.

Points importants :

Lorsque vous êtes vous-même l'auteur, il vous est demandé d'être particulièrement attentif dans les cas suivants :

1. Si vous n'êtes pas le seul auteur et/ou si l'œuvre est sujette à un contrat d'édition :

Vous devez vous assurer que l'éditeur, les co-auteurs et/ou l'éventuel détenteur des droits d'auteur responsable de l'œuvre collective sont d'accord pour une republication sous licence Creative Commons Paternité-Partage des Conditions Initiales à l'Identique 3.0 Unported.
→ Merci de produire une copie de l'autorisation écrite et datée de leur part, ou si le contrat d'édition a été rompu, de tout document justifiant la rupture du contrat d'édition.
2. Si la première publication a été réalisée sur un site Web :

→ Ajoutez ou faites ajouter une mention « Ce texte est publié sous licence Creative Commons Paternité-Partage des Conditions Initiales à l'Identique 3.0 Unported » sur la page de première publication, accompagnée de votre nom ou pseudonyme indiquant votre qualité d'auteur et de souscripteur de la licence.
Courriel à envoyer pour placer un texte sous Creative Commons BY-SA 3.0

L'auteur ou l'ayant droit (lui-même) doit envoyer un courriel au gestionnaire du site.

Ce courriel doit comprendre :

La civilité et les coordonnées de l'auteur et le cas échéant de l'ayant droit ;

Une déclaration autorisant le texte à être diffusé sous la licence Creative Commons Paternité-Partage des Conditions Initiales à l'Identique 3.0 Unported. (Cette licence permet à l'œuvre d'être librement copiée, modifiée et réutilisée, y compris à des fins commerciales.) Modèle de courriel à envoyer :

Je confirme par la présente être l'auteur et le titulaire unique et exclusif des droits d'auteur attachés au texte reproduit à l'adresse .

Je donne mon autorisation pour publier cette œuvre sous la licence Creative Commons Paternité-Partage des Conditions Initiales à l'Identique 3.0 Unported [1]

Je comprends qu'en faisant cela je permets à quiconque d'utiliser mon œuvre, y compris dans un but commercial, et de la modifier dans la mesure des exigences imposées par la licence.

Je suis conscient de toujours jouir des droits extra-patrimoniaux sur mon œuvre, et garder le droit d'être cité pour celle-ci selon les termes de la licence retenue. Les modifications que d'autres pourront faire ne me seront pas attribuées.

Je suis conscient qu'une licence libre concerne seulement les droits patrimoniaux de l'auteur, et je garde la capacité d'agir envers quiconque n'emploierait pas ce travail d'une manière autorisée, ou dans la violation des droits de la personne, des restrictions de marque déposée, etc.

Je comprends que je ne peux pas retirer cette licence, et que le texte est susceptible d'être conservé de manière permanente par n'importe quel projet de arbre.org.

[DATE, NOM CIVIL DE L'AYANT-DROIT ET COORDONNÉES]

Une fois l'autorisation envoyée, indiquez le sur la page de discussion de l'article concerné pour signaler qu'une autorisation est en attente de traitement. Dans le cas contraire, en s'apercevant que votre travail a déjà été publié ailleurs et n'ayant aucun moyen de vérifier que vous en êtes bien l'auteur, les autres contributeurs risquent de considérer votre ajout comme une violation de copyright : il pourrait alors être effacé par précaution afin de protéger le projet de poursuites légales.

Demande d'autorisation d'auteur
Pour les demandes d'autorisation concernant des images, Contactez par courriel l'auteur (ou son représentant) de l'image (des images) que vous souhaitez utiliser afin d'illustrer l'article de votre choix. Présentez-lui brièvement le projet Arbre.org et ce que les images que vous souhaitez utiliser apporteraient à l'article.

Ce paragraphe est une aide qui permet d'indiquer la procédure à suivre lorsque vous souhaitez republier un contenu texte dont vous n'êtes pas l'auteur et pour lequel vous devez obtenir une autorisation de son détenteur.

Pour garder une trace des autorisations obtenues veuillez transmettre les réponses à l'adresse du site ou mieux, demandez à l'auteur de mettre cette adresse en copie.

Merci de fournir une autorisation rédigée.

Si vous avez copié par erreur un texte sans autorisation Si c'est un article entier, demandez sa suppression immédiate. On pourra le restaurer ultérieurement si vos démarches de demande d'autorisation aboutissent.

Exemples de démarches de demande d'autorisation
Les informations données sur arbre.org ne constituent pas une consultation juridique.

Exemple d'un courrier envoyé pour demander l'autorisation d'utiliser un texte sur arbre.org (par Monsieur X,)

Un utilisateur de arbre.org a copié un de vos textes concernant xxx sur la page http://www.arbre.org.....xxxxxx, sans autorisation préalable de votre part. Votre texte original est le suivant . Par souci du respect de vos droits j'ai ajouté une mention préventive sur la page en question. La copie de textes extérieurs est contraire à notre politique et aurait dû entraîner la suppression immédiate de l'article. Cependant, je pense que vous pourriez être intéressé par le fait de voir votre texte publié sur arbre.org et je vous demande l'autorisation de le faire.

Arbre.org est une encyclopédie libre et écrite par des bénévoles (vous pouvez vous même y participer) dont. Notre objectif est de permettre l'accès au savoir de façon libre et gratuite. Vous pourrez trouver une brève description des différents aspects de ce projet en consultant les conditions générales d’utilisation. Avant de me transmettre votre décision, vous devez savoir que les textes sont publiés sous la licence Creative Commons BY-SA-3.0 qui autorisera n'importe qui (pas uniquement arbre.org) d'utiliser, de copier, voire de vendre vos travaux. Cela signifie que demeurant l'auteur de votre travail, vous le partagez librement.

Vous pouvez lire la licence ici: . Soyez assuré que si vous ne nous donnez pas votre permission, votre texte ne sera pas utilisé. Nous avons en effet une politique très stricte vis à vis du respect du droit d'auteur.

Cordialement,
votre nom
Citation et réutilisation du contenu de Arbre.org En résumé : Arbre.org est conçue pour être réutilisée et diffusée : c'est en cela qu'elle est une encyclopédie « libre ». Mais cette réutilisation doit se faire en suivant les règles de la « Licence Creative Commons Paternité-Partage des Conditions Initiales à l'Identique 3.0 Unported » (CC-BY-SA 3.0). Pour la réutilisation, la copie ou la modification de tout ou partie du texte d'un article, vous devez :

indiquer que le contenu réutilisé, copié ou modifié est sous la licence CC-BY-SA 3.0,
permettre l'identification des auteurs en donnant un hyperlien ou une url vers l'article de arbre.org,
indiquer si vous avez modifié le contenu original de arbre.org,
laisser tous les travaux dérivés sous la même licence (partage à l'identique).
Remarque préliminaire importante : Arbre.org, ne détient pas de droits sur les textes et images encyclopédiques qu'elle héberge (à l'exception de ses propres logos). En conséquence, elle ne peut délivrer d'autorisation de reproduction. Il est donc inutile d'écrire aux adresses de contact pour demander une autorisation de reproduction (sauf dans des cas très particuliers, tels que le logo, protégé par le droit d'auteur et le droit des marques).
Les obligations de la CC-BY-SA sont en revanche de rigueur pour :

1. les copies intégrales ;
2. les citations longues ;
3. les citations qui ne sont pas faites « dans un but de critique, de polémique, de revue, d'enseignement, ou dans des travaux scientifiques, conformément aux usages honnêtes de la profession » (loi belge du 30 juin 1994), qui ne constituent pas une « utilisation équitable [...] aux fins de critique ou de compte rendu » (Canada : loi sur le droit d'auteur article 29.1), qui ne sont pas mises au service du « caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées » (France : Code de la propriété Intellectuelle article 122-5) ou qui ne servent pas « de commentaire, de référence ou de démonstration » (loi fédérale suisse sur le droit d'auteur et les droits voisins).
Réutilisation du contenu de Arbre.org en dehors de la courte citation autorisée par la loi
Note : Arbre.org n'offre pas de conseil légal. Formellement, chaque article appartient à son ou ses auteurs et est mis à la disposition du public selon les conditions de la CC-BY-SA. La plupart des images et autres medias sont également protégés par une ou plusieurs licences mentionnées sur la page de description du medium.

Les modalités pratiques à respecter sont les suivantes : nous vous conseillons de vous référer au texte de la CC-BY-SA et aux conventions bibliographiques en vigueur dans votre pays pour réutiliser le contenu de :

Réutiliser du texte brut, sans images
Le contenu textuel de Arbre.org est sous CC-BY-SA, licence libre, laquelle permet une réutilisation gratuite de celui-ci, moyennant les conditions suivantes :

Sur un site web
Si vous souhaitez utiliser le tout ou une partie d'un article de Arbre.org sur votre site web, vous devez :

donnant un hyperlien ou une url vers l'article de arbre.org ou mentionner ses auteurs (par exemple en donnant un lien vers l'historique de l'article) ;
mentionner et donner accès à la CC-BY-SA, par exemple avec un lien vers le texte de cette dernière : http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/deed.fr ;
si vous modifiez l'article, vous pouvez vous ajouter à la liste des auteurs, mais l'ensemble doit rester disponible sous la CC-BY-SA.

Exemple :

FAUX-TEXTE

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En imprimerie, le faux-texte permet de remplir des pages lors d'une mise en forme afin d'en calibrer le contenu en l'absence du texte définitif.
Généralement, on utilise un texte bateau en faux latin (le texte ne veut rien dire, il a été modifié), le Lorem ipsum ou Lipsum qui permet donc de faire office de texte d'attente. L'avantage de le mettre en latin, c'est que l'opérateur sait au premier coup d'œil que la page contenant ces lignes n'est pas valide, mais surtout que l'attention du client n'est pas dérangée par le contenu et qu'il demeure concentré seulement sur l'aspect graphique.

© Copyright auteur(s) de abre.org - Source : article Faux-texte sur arbre.org - Cet article est sous CC-BY-SA

Sur un support papier
Si vous souhaitez utiliser tout ou partie d'un article de arbre.org sur un support papier, vous devez :

donner un hyperlien ou une URL de l'article ou mentionner les auteurs de l'article ;

mentionner le fait que le texte réutilisé est sous CC-BY-SA et reproduire le texte de celle-ci en entier dans votre publication (en annexe par exemple). Exemple

FAUX-TEXTE

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Généralement, on utilise un texte bateau en faux latin (le texte ne veut rien dire, il a été modifié), le Lorem ipsum ou Lipsum qui permet donc de faire office de texte d'attente. L'avantage de le mettre en latin, c'est que l'opérateur sait au premier coup d'œil que la page contenant ces lignes n'est pas valide, mais surtout que l'attention du client n'est pas dérangée par le contenu et qu'il demeure concentré seulement sur l'aspect graphique.

Auteurs : Céréales Killer, Treanna - pour une liste exhaustive des auteurs, voir annexe. Source : arbre.org - Faux-texte Cet article est sous CC-BY-SA (voir texte de la licence en annexe)

Réutiliser une image ou un fichier multimedia
Les fichiers multimedia disponibles sur arbre.org sont publiés sous des licences qui sont propres à chaque fichier. Pour une réutilisation de ceux-ci, se référer aux informations de licence détaillées sur chaque fichier. Les informations de licence sont disponibles sur la page de description de chaque fichier. Certains fichiers multimédia sont directement importés d'une base de données communes, Arbre.org. Cet état de fait est indiqué sur la page d'informations du fichier concerné, un lien vers les informations de licence étant fourni pour chaque fichier.

Chaque licence possède ses propres conditions de réutilisation, bien vouloir suivre les liens indiqués sur la page d'information pour connaître les fichiers.

Parmi les licences utilisées pour les fichiers multimedia, on trouve en particulier :

GFDL (les modalités de réutilisation sont les mêmes que pour le texte) Licences Creative Commons (voir le site officiel de Creative Commons pour les informations de réutilisation)

Domaine public : les fichiers dans le domaine public peuvent être réutilisés sans condition.

Cette liste n'est pas exhaustive : voir À propos des licences sur Commons.

Il est possible que les conditions de licence applicables à une image (ou à un autre contenu multimédia) ne vous conviennent pas. Afin de ne pas créer de contrefaçon, il vous faudra éventuellement obtenir une autorisation de l'auteur du contenu, laquelle est normalement indiquée sous l'image. Ce dernier peut monnayer une telle autorisation.

Comment signaler un cas de non-respect des informations de licence de arbre.org Il se peut que des sites reprennent le contenu de arbre.org sans préciser leur source. Dans ces cas-là, il convient de porter à l'attention de leur webmestre les informations à faire figurer sur leurs sites afin de répondre aux exigences de la CC-BY-SA et des licences appropriées.

Si vous trouvez un site qui ne se conforme pas aux informations de licence, vous pouvez avertir les auteurs principaux de l'article de arbre.org en consultant l'historique, ou écrire vous-même aux propriétaires du site en question.

Demandes pour réutilisation du contenu du site
Si vous respectez les indications fournies ci-dessus, vous n'avez pas besoin d'autorisation spécifique pour réutiliser le contenu de arbre.org.

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